Les Séances du Conseil Municipal 2021-2022

Retrouvez les comptes-rendus sommaires et procès verbaux des Conseils Municipaux des années 2021 et 2022.

Les Procès verbaux et listes de délibération

DECEMBRE 2020 – Procès verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2020
JANVIER 2021 – Procès verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2021
MARS 2021 – Procès verbal du Conseil Municipal du 08 mars 2021
AVRIL 2021 – Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 avril 2021
MAI 2021 – Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2021
JUILLET 2021 – Procès Verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2021
SEPTEMBRE 2021 – Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 septembre 2021
NOVEMBRE 2021 – Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 novembre 2021
DÉCEMBRE 2021 – Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2021
JANVIER 2022 – Procès Verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2022
MARS 2022 – Procès Verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2022
AVRIL 2022 – Procès Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2022
MAI 2022 – Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 mai 2022

JUILLET 2022 Liste des délibérations du 4 juillet 2022
JUILLET 2022 Procès Verbal du Conseil Municipal du 4 juillet 2022

SEPTEMBRE 2022 Liste des délibérations du CM du 19 septembre 2022
SEPTEMBRE 2022 Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2022

NOVEMBRE 2022 Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 novembre 2022
NOVEMBRE 2022 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 novembre 2022

NOVEMBRE 2022 Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2022

DECEMBRE 2022 Convocation et ordre du jour du CM du 12 décembre 2022
DECEMBRE 2022 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2022

DECEMBRE 2022 Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2022

Les prochaines réunions de Conseil Municipal

  • Lundi 12 décembre 2022
  • Lundi 30 janvier 2023 (Débat d’Orientation Budgétaire)
  • Lundi 13 mars 2023

→ Compte-tenu de l’évolution du contexte sanitaire actuel, les séances de Conseil Municipal Mme le Maire Marielle Muret-Baudoin a décidé qu’il serait désormais possible au public d’y assister, dans la limite de 5 personnes présentes et dans le respect des gestes barrières habituels (masque obligatoire et gel hydroalcoolique à disposition).
Les séances restent retransmises en direct sur la page Facebook de la ville
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Dialogue entre élus et noyalais :
le saviez-vous ?

En fin de Conseil Municipal, le Maire peut, après suspension de séance, donner la parole à un habitant de la ville ayant déposé par écrit auprès du Maire, au moins 5 jours ouvrés avant la séance, une question avec son nom et son adresse. Il présentera lui-même oralement, sur un temps limité à trois minutes, sa question aux élus de la Commune.
Les questions posées par les Noyalais doivent être des questions d’intérêt général, concernant la ville.
Pour chaque séance du conseil, deux questions maximum pourront être posées. Les questions des habitants sont totalement indépendantes du Conseil Municipal proprement dit. C’est pourquoi, il ne sera fait mention des questions des habitants ni dans l’ordre du jour, ni dans le compte rendu du Conseil.
> Plus d’infos en mairie : 02 99 04 13 13 ou par mail secretariat@ville-noyalsurvilaine.fr